Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1400305
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
19/03/1997
Marque figurative de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1987 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS domicilié(e) Place du Canada, 14000 CAEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES BARBIER, Directeur. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400305.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 1997.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS La Normandie par excellence , EQUI'DAYS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CALVADOS TIME , (Marque figurative) , CALVADOS SAVEURS DU TERROIR , GUILLAUME LE CONQUERANT LA FABULEUSE EPOPEE CALVADOS - NORMANDIE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901) - Place du Canada, 14000 CAEN. - France


CHARLES BARBIER, Directeur. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Petits ustensile et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Vins, spiritueux et liqueurs.Publicité et affaires. Education et divertissement.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.